Conseil municipal d'automne ..

27 septembre 2011

AHhh , la rentrée politique bonauxilienne..

C'est reparti pour un direct de la salle des mariages, pour le conseil municipal de rentrée..

"l'orthographe et la mise en forme seront comme à leur habitude à l'avenant "

20:40 Le conseil municipal débute.

10 absents parmis les élus.. ils font grève?

peu de personnes dans le public..

17 personnes (dont 3 journalistes)

On commence par l'appel nominal:

dans la bonne humeur, le Maire fait l'appel des conseillers municipaux.

Le secrétaire de séance est M. Monchaux.

Les décisions du Maire:

Rien de transcendant.. mais c'est aussi la vie d'une municipalité

-Les changements des feux tricolores..

- Changement des ouvrants de l'école maternelle "Ferme du Plan"

- ..

- Vente d'un tracteur..

- Contentieux au tribunal administratif, désignation d'un avocat pour le problème de la côte de Paris
(affaissement de terrain) qui s'est déroulé il y a plusieurs années.

-Tarifs de l'école de Musique révisés.

petite discussion entre monsieur Dudons et le maire sur la qualité des prestations de notre école de musique.. l'un évoquant l'intéret de l'intercommunalité et le maire mettant en avant la qualité de notre école reconnue par tous.

-..

Les délibérations:

- Un emprunt pour notamment, l'achat d'une balayeuse, des travaux, => 385 000 €

celui-ci avait été annoncé lors des derniers Conseils Municipaux. C'est, d'après le Maire le plus petit emprunt contracté depuis plusieurs années.

Votée à la majorité ( abstention des élus de l'opposition)

- taxe sur l'électricité.

( si je ne me trompe pas avec les recherches "googles".)

Article L2333-2

Il est institué, au profit des communes ou, selon le cas, au profit des établissements publics de coopération intercommunale ou des départements qui leur sont substitués au titre de leur compétence d'autorité organisatrice de la distribution publique d'électricité visée à l'article L. 2224-31, une taxe communale sur la consommation finale d'électricité, relevant du code NC 2716 de la nomenclature douanière.

Votée à l'unanimité

- taxe d'aménagement:

Le conseil municipal doit en fixer le taux.. la proposition est d'en reconduire le taux.

Le Maire évoque le flou artistique des réformes pour les collectivités locales mises en place par le gouvernement, un coup bas porté aux finances des collectivités locales.

Monsieur Dudons (conseiller municipal de l'opposition) est irrité .. il n'y a pas de tableau mais que du "baratin" ..

Suspension de séance de quelques minutes car la voiture d'une élue est mal garée :)

- Indemnité à un trésorier ..

Votée à la majorité

- Garantie d'emprunt .. délibération classique.

Votée à l'unanimité

- Subvention:association des Brigades vertes.

Gérard Frelezaux (1er adjoint), présente avec louanges mérités, cette association de réinsertion et de protection de l'environnement.

don d'un véhicule .

Votée à l'unanimité

- Subvention au collège de Bonsecours.

atelier vidéo (400€)

Votée à l'unanimité

-...

-Avenant au contrat Enfance Jeunesse avec la Caf et des communes du plateau Est.

Votée à l'unanimité

-contrat municipal étudiant:

Ou comment la solidarité peut s'exprimer efficacement:

Donner un coup de pouce financier aux étudiants qui aident les jeunes bonauxiliens aux devoirs.

http://asso.aspe.free.fr/

M.Dudons (élu d'opposition) demande si les étudiants sont "contrôlés" sur un critère civil, afin de s'assurer s'ils ont déjà été condamnés.. ils sont en contact avec des enfants!

Madame Chesnet précise que ce n'est pas fait, mais que les étudiants ne sont pas seuls..

-..

-Modification des statuts de la CREA

Votée à l'unanimité

pas de question diverses:

Mais..

Pour répondre à monsieur Dudons, le sujet de la statue de la Basilique, apres une petite pic politique, le Maire précise que la statue est dans une entreprise de Franqueville Saint Pierre depuis 11 ans.

Pendant plusieurs années, jusqu'en 2006, des devis ont été réalisés, sans qu'aucune suite n'est été donnée par l'ancien municipalité.

Mais visiblement il y a un quiproquo sur la véritable identité de la statue :)

difficile à expliquer..vivement un conseil municipal en vidéo :)

Autre sujet..

La présence de la brigade canine sur Bonsecours.

Les nuisances sont tres importantes pour les riverains.. les chiens aboient, et oui! et cela est insupportable pour les locataires de l'immeuble , construit récemment à 10 mètres du chenil ..

je les comprends..

des rencontres ont eu lieu avec la préfecture..

une pétition a reccueilli en 4 jours 150 signatures..

chercher l'intrus..

Un courrier au ministre de l'intérieur sera envoyé rapidement par le Maire, en l'absence de réponse satisfaisante , la Mairie de Bonsecours se réserve le droit de déposer une plainte.